meca-passion
Bétaillère / Moutonnière
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 | | Sujet: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 11:51 | |
| Bonjour à tous, on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise. L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession. Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout ! Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"? Merci d'avance 
Dernière édition par meca-passion le 7/8/2011, 21:04, édité 1 fois |
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mantakiller
Administrateur et boulet d'or de l'année (2011, 2012)
Type: Carrosserie: - Tolé court
- Autre / Aucun / Ne sait pas
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 12:02 | |
| la carte grise non roulant n'existe plus  ton vendeur doit prouver que c'est la carrière qui lui la vendue le véhicule. Oo alors contact la carrière. _________________  |
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bzh-staubin
Plateau / Pick up
Type: Carrosserie:
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 12:10 | |
| | meca-passion a écrit: | Bonjour à tous,
on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise.
L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession.
Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout !
Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"?
Merci d'avance |
J'ai trouvé ça sur Internet :
Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.
L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté.
Plus d'infos :
http://www.carte-grise.org/mode_emploi_vehicule_non_roulant.htm
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meca-passion
Bétaillère / Moutonnière
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| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 19:00 | |
| Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ... |
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bzh-staubin
Plateau / Pick up
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| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 19:06 | |
| | meca-passion a écrit: | | Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ... |
Tout à fait.
Même si le controle technique impose une contre visite tu pourras demander ta carte grise même sans l'avoir faite. Tu auras ta CG mais tu n'auras pas le droit de rouler. C'est la finesse !  |
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bzh-staubin
Plateau / Pick up
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| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 19:09 | |
| Et en plus si tu n'as pas de carte grise il faut demander une attestation à la FFVE pour obtenir un document permettant de demander une CG Collection !
Voilà la procédure :
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=96&menu_id=54&Itemid=51 |
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meca-passion
Bétaillère / Moutonnière
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| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... 7/8/2011, 21:03 | |
| Merci encore pour vos réponses rapides ! Je vais voir pour prendre RDV |
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